171 J - Fonds de l'étude notariale de Guémené (étude n° XIX) - Maître Augustin-Mathurin Le Coz

Fonds de l'étude notariale de Guémené n°XIX - Maître Augustin-Mathurin Le Coz

Cotes extrêmes : 171 J 1-49

Dates extrêmes : 1718-1782

Métrage linéaire : 0.3

Importance matérielle (nombre d'articles) : 49

Auteur : Arnaud Guguin ; sous la direction de Maud Sallansonnet et Florent Lenègre

Année de publication : 2017

Producteur : Augustin-Mathurin Le Coz.

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Augustin-Mathurin Le Coz.

• Présentation du contenu

  Ce fonds est principalement constitué des papiers d'Augustin-Mathurin Le Coz dans le cadre de son office de procureur de la principauté de Guémené. Il s'agit, outre sa lettre de réception dans sa charge en 1778, de correspondance d'affaire et de dossiers de procédures civiles instruits entre 1778 et 1780.

  Le « livre des gréemens », ayant servi de registre préparatoire à l'établissement des actes notariés, est le seul article relatif à la charge de notaire qu'occupait dans le même temps MeLe Coz.

  Quelques papiers personnels viennent enfin compléter l'ensemble : correspondance de famille et dossier de succession.

• Mode de classement

  L'organisation initiale du fonds a été respectée. Les dossiers de procédures ont été classés selon l'année d'ouverture de l'affaire et selon l'ordre originel des liasses.

• Modalités d'entrée

  Il n'a pas été possible de retrouver l'année d'entrée de ces documents aux Archives départementales. Les cotes anciennes indiquent que le versement a probablement eu lieu avant 1926.

• Modalités d'accès

  
  L'ensemble du fonds est librement communicable.
  Publiable sur internet

• Statut juridique

  
  L'ensemble du fonds est librement communicable.

• Modalités de reproduction

  Reproduction autorisée.

• Sources complémentaires

  Sources internes au service

  Série B

  • juridiction de la principauté de Guémené (B 3384-3387, 3394-3395, 3409, 4951-5450)

  Sous-série 6 E, notaires de Guémené

  • Le Cloirec, Louis-Thomas (6 E 11674-11712)
  • Lorans, Guillaume (6 E 11758-11768)
  • Gilbert, François-Marie (6 E 11890-11901)

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  Sources internes au service

  Série B

  • juridiction de la principauté de Guémené (B 3384-3387, 3394-3395, 3409, 4951-5450)

  Sous-série 6 E, notaires de Guémené

  • Le Cloirec, Louis-Thomas (6 E 11674-11712)
  • Lorans, Guillaume (6 E 11758-11768)
  • Gilbert, François-Marie (6 E 11890-11901)

   

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Guéméné-sur-Scorff (Morbihan, France)

• Descripteurs organismes

  principauté (Guémené-sur-Scorff, Morbihan, France ; juridiction)

• Descripteurs personnes

  Le Coz, Augustin-Mathurin (procureur et notaire de la principauté de Guémené ; -1780)

• Descripteurs matières

  affaire civile